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Marques déposées par CHATEAU DE MONTPLAISIR
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DOMAINE DE CAPION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CAPION
CHATEAU DE MONTPLAISIR

Numéro de dépôt :
4270257
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
DOMAINE DE CAPION de CHATEAU DE MONTPLAISIR

Présentation de la marque DOMAINE DE CAPION

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par CHATEAU DE MONTPLAISIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est CHATEAU DE MONTPLAISIR domicilié(e) Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, Régis PECH DE LACLAUSE domicilié(e) 13 RUE Gustave FABRE - 11104 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAPION arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

CHATEAU DE MONTPLAISIR a également déposé les autres marques suivantes : Château Michel CHEVALIER , LES FANTAISIES DE CAPION , CHATEAU CAPION , CHATEAU DE CAPION , CAPION , DOMAINE DE MONTPLAISIR , ARTE POVERA , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOUDRE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR


CHATEAU DE MONTPLAISIR - Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France


PECH DE LACLAUSE JAULIN-BARTOLINI, Régis PECH DE LACLAUSE - 13 RUE Gustave FABRE - 11104 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747177 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins)  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires.